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Marques déposées par monsieur FERNANDEZ PASCUAL
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DEPOLL-SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPOLL-SYSTEME
M. FERNANDEZ PASCUAL

Numéro de dépôt :
4205252
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2025
DEPOLL-SYSTEME de FERNANDEZ PASCUAL

Présentation de la marque DEPOLL-SYSTEME

Déposée le 26 août 2015 par monsieur FERNANDEZ PASCUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEPOLL-SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ PASCUAL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ PASCUAL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

La marque DEPOLL-SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOLL-SYSTEME arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

FERNANDEZ PASCUAL a également déposé les autres marques suivantes : DEPOLL.MOTEURS , DEPOLLMOTEUR , DEPOLL MOTEURS + , DEPOLL MOTEURS 2.0


M. FERNANDEZ PASCUAL - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


M. FERNANDEZ PASCUAL - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685122 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).